Municipalité de St-Maurice

Vendredi 24 Janvier 2020

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          • Règlement des constructions et des zones
          • 2 - Plan d'affectation des zones
          • Règlement de la vieille ville (règlement d'application de l'art. 98 RCCZ)
          • Cahier des charges des zones à aménager (annexe au RCCZ)
          • Tableau récapitulatif de la règlementation des zones (art. 97 RCCZ)
          • 01_SM_PAZ95.pdf
          • 02_SM_PAZ95.pdf
          • Annexe a l art 97__Maj 20170829.pdf
          • Cahier des charges des zones amnager.pdf
          • Rglement vieille ville.pdf
          • Règlement des constructions et des zones.pdf
          • 1 - Plan d'affectation des zones
          • 2 - Plan d'affectation des zones
          • Tableau récapitulatif de la règlementation des zones (art. 97 RCCZ)
          • Cahier des charges des zones à aménager (annexe au RCCZ)
          • Règlement de la vieille ville (règlement d'application de l'art. 98 RCCZ)
          • Règlement des construtions et des zones
          • Annexe à l'art. 97
          • Règlement des constructions et des zones - LC/OC 2018
          • Règlement construction vieille ville - LC/OC 2018
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          • Règlement communal des constructions et des zones
          • Mex - Règlement communal des constructions et des zones - LC OC 2018
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          • Règlement de raccordement, d'utilisation du réseau, de fourniture et de reprise d'énergie électrique
          • Conditions particulières relatives au raccordement des producteurs d'énergie électrique indépendants
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          • Tarifs Electricité 2019
          • Tarifs Electricité 2018
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          • Marquage de l'électricité 2018
          • Marquage de l'électricité 2017
          • Marquage de l'électricité 2016
          • Annexe 1 au Règlement pour la fourniture d’énergie électrique
          • Règlement pour la fourniture d'énergie électrique
          • Annexe 2 au Règlement pour la fourniture d’énergie électrique
          • Communiqué aux abonnés
          • Conditions particulières de raccordement des producteurs d'énergie électrique indépendants
          • Marquage de l'électricité 2014.pdf
          • Tarifs Electricité 2016
          • Marquage de l'électricité 2015
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          • Eau - rapport d'analyse du canton du Valais
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      • Tarifs de la crèche
      • Tarifs de l'UAPE
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    • Conseil Général
      • procès-verbaux des séances
        • Procès-verbal de la séance plénière du 11 décembre 2019
        • Procès-verbal de la séance plénière du 11 juin 2019
        • Procès-verbal de la séance plénière du 11 décembre 2018
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        • Procès-verbal de la séance plénière du 25 septembre 2017
        • Procès-verbal de la séance plénière du 19 juin 2017
        • Procès-verbal de la séance constitutive du 1er février 2017
        • Procès-verbal de la séance plénière du 19 décembre 2016
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        • Procès-verbal de la séance plénière du 13 décembre 2013
        • Procès-verbal de la séance plénière du 13 mars 2013
        • Procès-verbal de la séance constitutive du 30 janvier 2013
        • Procès-verbal de la séance plénière du 14 décembre 2011
        • Procès-verbal de la séance plénière du 12 décembre 2012
        • Procès-verbal de la séance plénière du 26 juin 2012
        • Procès-verbal de la séance plénière du 5 octobre 2011
        • Assemble CG du 26 juin 2012pdf
        • Procès-verbal de la séance plénière du 28 juin 2011
        • Cg Assemble du 14.12.2011.pdf
        • Cg Assemble du 28 juin 2011.pdf
        • Conseil gnral - PV sance du 13.03.2013.pdf
        • Cg Assemble du 5.10.2011.pdf
        • Conseil gnral - PV sance du 30-01-2013.pdf
        • PV_CG_06-11-2013.pdf
        • PV_CG_13-06-2013.pdf
        • pv CG_Assemble du 12.12.12.pdf
        • PV de la sance du 19.12.16.pdf
      • Comptes
        • Comptes 2012
        • Comptes 2013
      • Budgets
        • Budget 2013
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        • Budget 2017
        • Budget 2017 - Amortissements
      • documents de la prochaine séance
      • documents des anciennes séances
        • 11 décembre 2019
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • Procès-verbal de la séance plénière du 19 septembre 2019
          • Budget 2020
            • Budget 2020
            • Rapport de la COGEST
          • Règlement du personnel de la Municipalité
            • Message du Conseil municipal au Conseil général
            • Règlement du personnel 2019 (corrections apparentes)
            • Règlement du personnel 2019
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Election des membres du Conseil intercommunal du SDIS des Fortifications
          • Postulat sur l'interdiction des herbicides
            • Postulat sur linterdiction des herbicides
        • 19 septembre 2019
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • Procès-verbal de la séance plénière du 11 juin 2019
          • Fusion avec Collonges
            • Mssage du Conseil municipal au Conseil général
            • Rapport de fusion
            • Contrat de fusion
            • Rapport de la commission ad-hoc
          • SDIS des Fortifications
            • Message du Conseil municipal au Conseil général
            • Statuts du groupement analogue à une association de communes
            • Projet de révision du règlement sur la protection contre l'incendie et les éléments naturels
            • Convention intercantonale sur le Service de défense incendie et secours des communes de Lavey-Morcles et Saint-Maurice (2016).pdf
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement intercommunal EM Salentin
            • 2017 - rglement sur la gestion des situations particulires et extraordinaires.pdf
            • 2019 - projet de rglement intercommunal sur la gestion des situations particulires et extraordinaires.pdf
            • Rglement intercommunal EM Salentin - message du Cm au Cg.pdf
        • 11 juin 2019
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 11 décembre 2018
          • Comptes 2018
            • Comptes 2018
            • Rapport de la commission de gestion
          • Avenir du service électrique
            • Message du Cm au Cg
            • Projet de règlement
            • Bilan provisionnel au 01.01.2020
            • Compte de résultat prévisionnel 2020
            • Rapport de la commission Urbanisme
          • Postulat réduction nombre conseillers municipaux
            • Postulat réduction nombre conseillers municipaux
            • Réponse du Conseil municipal
        • 11 décembre 2018
          • Convocation aux membres
            • Convocation à la séance du 11 décembre 2018
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 14 juin 2018
          • Budget 2019
            • Budget 2019
            • Rapport de la COGEST
            • Présentation du budget 2019
          • Réaménagement de la Villa de la Tuilerie
            • Message pour le réaménagement de la Villa de la Tuilerie
          • Postulat - interdiction des pesticides
            • Postulat sur l'interdiction des pesticides
            • Présentation du postulat sur l'interdiction des herbicides
          • Postulat - réduction du nombre de conseillers municipaux
            • Postulat pour la réduction du nombre de conseillers municipaux
          • Postulat - modération du trafic
            • Postulat pour la modération du trafic
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon du 11.12.2018
        • 14 juin 2018
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2017
          • Comptes 2017
            • Comptes 2017
            • Rapport de la COGEST
            • Présentation des comptes 2017
          • Achat de la parcelle 2307
            • Message du Conseil municipal au Conseil général
            • Rapport de la commission Urbanisme
          • Réponses aux postulats "pollution sonore de l'autoroute" et "classes bilingues"
            • Postulat concernant la pollution sonore au niveau de l'autoroute
            • Postulat pour des classes bilingues aux écoles primaires
            • Postulat pollution autoroute - réponse
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon du 14.06.2018
        • 19 décembre 2017
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 25 septembre 2017
          • Postulat en relation à la durée d'exploitation et assainissement du stand de tir
            • Postulat en relation à la durée d'exploitation et assainissement du stand de tir
          • Postulat concernant la pollution sonore au niveau de l'autoroute
            • Postulat concernant la pollution sonore au niveau de l'autoroute
            • Présentation ppt
          • Postulat pour des classes bilingues aux écoles primaires de Saint-Maurice
            • Postulat pour des classes bilingues aux écoles primaires de Saint-Maurice
          • Budget 2018
            • Budget 2018
            • Présentation ppt
            • Rapport de la COGEST
            • Budget 2018 - prsentation.pdf
            • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
            • budget 2018.pdf
          • Divers
            • Interpellation T. Hutin qualité des eaux Marais 7.09.17
            • Réponse du Conseil municipal du 13.12.17
            • Tour d'horizon
          • Budget 2018 - prsentation.pdf
          • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
          • budget 2018.pdf
          • Budget 2018 - prsentation.pdf
          • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
          • budget 2018.pdf
          • Budget 2018 - prsentation.pdf
          • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
          • budget 2018.pdf
        • 25 septembre 2017
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • Règlement sur la gestion des déchets
            • Conseil municipal
              • Message au Conseil général
              • Projet de règlement
              • Proposition de taxes 2018
              • Taxe base ménage : variantes
              • Taxe au sac.ppt
            • Commission urbanisme
              • Rapport de la commission
              • Annexe 1 - variante 2 recalculée
              • Annexe 2 - proposition commission taxes 2018
        • 19 juin 2017
          • Comptes 2016
            • Comptes 2016
            • Rapport de la COGEST
            • Présentation des comptes
          • Organe de révision des comptes
            • Préavis du Conseil municipal
          • Convocation aux membres
            • PV de la séance du 1er février 2017
            • CG - Convocation aux membres sance 19.06.17
          • Caserne du feu
            • Message crédit de construction
            • Plans du projet
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement CECA
            • CECA - message
            • CECA - projet de règlement
            • CECA - rapport de la commission ad-hoc
            • EMC cahier des charges
            • EMC organigramme
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon 19.06.2017
        • 1er février 2017
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 19 décembre 2016
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon
        • 19 décembre 2016
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV du 3 octobre 2016
          • Budget 2017
            • Budget 2017
            • Budget 2017 - Présentation ppt
            • Budget 2017 - Amortissements
            • Rapport de la Dzèbe
            • Budget 2017 - Rapport de la COGEST
          • Commissions permanentes du Conseil général
            • Règlement du Conseil général - proposition de modifications
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique, 2ème lecture
            • Projet de règlement en 2ème lecture
            • Projet de tarifs en 2ème lecture
            • Propositions de modifications
            • Rapport de la commission ad hoc
        • 3 octobre 2016
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 20 juin 2016
          • Règlement sur l'utilisation des routes forestières
            • Carte des routes forestières
            • Message du Cm au Cg
            • Projet de règlement concernant l'utilisation des routes forestières
          • Règlement sur la fourniture d'énergie électrique
            • Message du Cm au Cg
            • Projet de règlement sur la fourniture d'énergie électrique
            • Rapport final de la commission ad-hoc
            • Présentation sur les contributions de raccordement
          • Règlement sur les inhumations et les cimetières
            • Inhumation et cimetires - Annexe 1-2
            • Inhumation et cimetières - Annexe 3 tarifs
            • Inhumation et cimetières - Message du Cm au Cg
            • Inhumation et cimetières - Projet de règlement
          • Tour d'horizon - 20.06.16
            • Tour dhorizon - Juin 2016
        • 20 juin 2016
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 14 décembre 2015
          • Convention pour la création d'un cercle judiciaire intercommunal
            • Cercle judiciaire intercommunal - Convention
            • Cercle judiciaire - Message
          • Comptes 2015
            • Comptes 2015
            • Comptes 2015 - Rapport COGEST
            • Comptes 2015 - Reflexions PF
          • Plan de quartier Condémines
            • Plan de quartier Condémines
            • Condémines - Règlement
            • Condémines - Rapport OAT
            • Condémines - Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement d'aide à la formation
            • Règlement d'aide à la formation
            • Règlement d'aide à la formation - Message
          • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
            • Projet de règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
            • Message
            • Avant-projet de classification des parkings
            • Plan des parkings
            • Avant-projet de tarifs
            • Rapport CITEC 2013
            • Présence de la commission ad hoc
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Présentations ppt
            • Comptes 2015
            • PQ Condémines
            • Règlement sur l'aide à la formation
            • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
            • Tour d'horizon juin 2016
          • La Dzèbe - Réponse à une interpellation
            • Dzebe - Réponse à une interpellation
        • 14 décembre 2015
          • Convocation aux membres
            • 14.12.15 - Convocation aux membres
            • PV de la séance du 16.06.15
          • Budget 2016
            • Budget 2016
            • Budget 2016 - Présentation ppt
            • Budget 2016 - Rapport de la CoGest
          • Règlement de police
            • PIS - Projet de règlement
            • PIS - Message
            • PIS - Rapport de la commission ad-hoc
          • Interpellation service civil
            • Service civil - Interpellation
            • Service civil - Réponse
          • Interpellation places de parking
            • Places de parking - Interpellation
            • Places de parking - Réponse
          • Bilan des collaborations intercommunales
            • Bilan des collaborations intercommunales existantes - Interpellation
            • Bilan des collaborations intercommunales existantes - Réponse
          • Postulat horaires piscine
            • Postulat relatif aux horaires de la piscine
          • Vente du bâtiment Simplon 5
            • Vente Simplon 5 - Message
        • 16 juin 2015
          • PV du 15 décembre 2014
          • Impôt sur le revenu
          • Comptes 2014
          • Comptes 2014 - Présentation ppt
          • Comptes 2014 - Rapport COGEST
          • Règlement du personnel
          • Règlement du personnel - Message
          • Règlement du personnel - Rapport
          • Règlement sur les droits de mutation
          • Règlement sur les droits de mutation - Présentation ppt
          • Règlement sur les droits de mutation - Message
          • Règlement sur les droits de mutation - Rapport
          • Interpellation JDC locaux communaux - Réponse du Conseil municipal
        • 15 décembre 2014
          • message rénovation bâtiments parcelles 108, 109 et 110 - décision de financement
          • cautionnement cabinet médical
          • annexe historique - message rénovation bâtiments parcelles 108, 109 et 110 - décision de financement
          • budget 2015
    • Presse
      • Budgets
        • Budget 2012
        • Budget 2014
        • Budget 2015
        • Budget 2016.pdf
        • Budget 2019
      • Bâtiment Duc
        • infos presse.pdf
        • texte-architecte.pdf
        • DUC-coupes-perspective-vide3.jpg
        • faade.jpg
        • duc.JPG
        • P1060816.JPG
        • P1060817.JPG
        • P1060819.JPG
        • Brochure Grand-Rue 59-63
      • Messages
        • Acquisition des parts communales du nouveau CO
      • PIS - Projet de règlement
        • PIS - Message du CM au CG.pdf
        • PIS - Projet de rglement.pdf
      • Postulat
        • Postulat relatif aux horaires de la piscine.pdf
      • Interpellations
        • Interpellation - Service civil.pdf
        • Interpellation - Bilan des collaborations intercommunales existantes.pdf
        • Interpellation - Places de parcages.pdf
      • comptes2013presse.pdf
      • Présentation des comptes 2015
      • Fusion Collonges - communiqué de presse 8.05.18
    • Fusion Mex - Saint-Maurice
      • Document d'information à la population
      • Rapport d'étude complet
      • Votation populaire du 27 novembre 2011 - Explications des conseils municipaux
      • Votation populaire du 27 novembre 2011 - Explications des conseils municipaux
      • Votation procs verbal bourgeoisie St-Maurice.pdf
      • Votation procs verbal municipalit St-Maurice.pdf
    • Avenue d'Agaune
      • Vues diverses
      • Vue du jardin de l'aumônerie
      • Vue des places de parc engazonnées
      • Vue du giratoire
      • Vue de la terrasse du restaurant du Troubadour
      • Vue depuis l'aumônerie
      • Vue depuis le carrefour sud
      • Devis général
      • Message du Conseil municipal au Conseil général
    • interne
    • divers
      • Iles d'Epines
        • modification RCCZ.pdf
        • plans.pdf
        • rapport OAT.pdf
        • Prsentation au conseil gnral.ppsx
      • Saint-Laurent
        • rapport OAT.pdf
        • plans.pdf
        • modification rccz.pdf
      • Election Grand Conseil
        • députés
        • députés suppléants
      • Musée historique du Chablais
        • Muse historique du Chablais Vouvry
      • 22.09.2014 bus navette Saint-Maurice - Epinassey
  • Emplois
    • Mise au concours place d'apprenti(e) agent(e) d'exploitation
    • Travaux d'été
    • Recherchons étudiants pour cours d'appui
• Autorités
  • Pouvoir législatif
    • Conseil Général
  • Pouvoir exécutif
    • Damien REVAZ
    • Xavier LAVANCHY
    • Patrick ALTHAUS
    • Patrick BARMAN
    • Sylvia CABEZAS
    • Stéphane DEVAUD
    • Michel GALLIKER
    • Claude-Yvan MARCOZ
    • Pierre-Yves ROBATEL
    • Evelyne SAILLEN
    • Gladys SIEGFRIED
    • Alain VIGNON
  • Pouvoir judiciaire
    • Cercle judiciaire intercommunal Collonges - Saint-Maurice
    • Juge de Commune
    • Certificats d'héritiers
    • Dans quels cas puis-je demander une procédure de conciliation ?
    • Comment demander une conciliation ?
    • Combien coûte une procédure de conciliation ?
  • Autorité de protection
    • Présentation et composition
    • Compétences
  • Curatelle officielle de district
    • Présentation et composition
    • Compétences
  • District et Canton
    • Grand Conseil
    • Les députés du district
    • Les député(e)s suppléant(e)s
    • Le Préfet
  • Bourgeoisie 
  • Lois et Règlements
    • Règlements communaux
    • Lois cantonales
    • Lois fédérales
  • Conseil Général
• Administration
  • Accueil & contacts
    • Accueil à l'Administration communale
    • Secrétariat général - Accueil - Téléphone principal
    • Secrétaire municipal
    • Secrétaire municipale adjointe
    • Contrôle des habitants
    • Finances et contributions
    • Cadastre
    • Service technique
    • Services industriels
    • Agence AVS
    • Police intercommunale du Salentin
  • Contrôle des habitants
    • Arriver à Saint-Maurice
    • Partir de Saint-Maurice
    • Changement d'adresse
    • Attestation de domicile
    • Carte d'identité
    • Passeport
    • Certificat de bonnes moeurs
    • Carte de légitimation indigène pour Zermatt
    • Carte de résident pour le Bains de Lavey
    • Avis aux propriétaires de chien(s)
  • Chômage
    • Inscription au chômage
    • Vos obligations au chômage
    • La résiliation de votre contrat de travail
  • Finances & contributions
    • Attestations d'aide sociale
    • Quels sont les paramètres fiscaux de la Commune de Saint-Maurice ?
    • Que dois-je faire en cas d'arrivée dans la Commune en cours d'année ?
    • Que dois-je faire en cas de départ de la Commune ?
    • Informations sur les impôts pour les jeunes
  • Cadastre
    • Que peut-on consulter au cadastre ?
    • Comment obtenir un extrait du Registre foncier ?
    • Comment obtenir un plan de situation ?
    • Comment obtenir une estimation par le taxateur officiel ?
  • Service technique
    • Quelles sont les subventions possibles dans le domaine de l'énergie ?
    • Plan d'affectation des zones
    • Quand dois-je demander une autorisation de bâtir ?
    • Quel est le délai de mise à l'enquête publique ?
    • Puis-je commencer les travaux avant l'obtention de l'autorisation ?
    • Où puis-je trouver les règlements en vigueur ?
    • Attestation de zone
    • La Commune alloue-t-elle des subventions pour les rénovations ?
  • Services industriels
    • Présentation SI
    • Quels sont les tarifs électriques en vigueur ?
    • Que sont les « services-système de Swissgrid » mentionnés sur ma facture ?
    • Suis-je concerné par la libéralisation du marché de l'électricité ?
    • Quels sont les tarifs de l'eau potable ?
  • Sécurité
    • Police intercommunale du Salentin
    • SDIS des Fortifications
  • Formulaires
    • Règlements
      • Constructions
        • Saint-Maurice
          • Plan de situation 25000
          • 1 - Plan d'affectation des zones
          • Règlement des constructions et des zones
          • 2 - Plan d'affectation des zones
          • Règlement de la vieille ville (règlement d'application de l'art. 98 RCCZ)
          • Cahier des charges des zones à aménager (annexe au RCCZ)
          • Tableau récapitulatif de la règlementation des zones (art. 97 RCCZ)
          • 01_SM_PAZ95.pdf
          • 02_SM_PAZ95.pdf
          • Annexe a l art 97__Maj 20170829.pdf
          • Cahier des charges des zones amnager.pdf
          • Rglement vieille ville.pdf
          • Règlement des constructions et des zones.pdf
          • 1 - Plan d'affectation des zones
          • 2 - Plan d'affectation des zones
          • Tableau récapitulatif de la règlementation des zones (art. 97 RCCZ)
          • Cahier des charges des zones à aménager (annexe au RCCZ)
          • Règlement de la vieille ville (règlement d'application de l'art. 98 RCCZ)
          • Règlement des construtions et des zones
          • Annexe à l'art. 97
          • Règlement des constructions et des zones - LC/OC 2018
          • Règlement construction vieille ville - LC/OC 2018
        • Mex
          • Règlement communal des constructions et des zones
          • Mex - Règlement communal des constructions et des zones - LC OC 2018
      • Services industriels
        • Electricité
          • Règlement de raccordement, d'utilisation du réseau, de fourniture et de reprise d'énergie électrique
          • Conditions particulières relatives au raccordement des producteurs d'énergie électrique indépendants
          • Tarifs Electricité 2020
          • Tarifs Electricité 2019
          • Tarifs Electricité 2018
          • Tarifs Electricité 2017
          • Marquage de l'électricité 2018
          • Marquage de l'électricité 2017
          • Marquage de l'électricité 2016
          • Annexe 1 au Règlement pour la fourniture d’énergie électrique
          • Règlement pour la fourniture d'énergie électrique
          • Annexe 2 au Règlement pour la fourniture d’énergie électrique
          • Communiqué aux abonnés
          • Conditions particulières de raccordement des producteurs d'énergie électrique indépendants
          • Marquage de l'électricité 2014.pdf
          • Tarifs Electricité 2016
          • Marquage de l'électricité 2015
        • Eau
          • Règlement concernant la distribution d'eau potable
          • Eau - rapport d'analyse du canton du Valais
          • Taxes de raccordement au réseau
          • Danger dans les cours d'eau aménagés
          • Eau - rapport d'analyse du canton du Valais
        • Règlement relatif à l'octroi d'une concession pour exécuter des installations intérieures de gaz
      • Sécurité
        • Règlement de Police
        • Règlement de police intercommunal du Salentin
        • Règlement de la Police intercommunale du Salentin
        • Règlement commmunal sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
        • Règlement des voitures sans plaque
        • Règlement sur la protection contre les incendies et les éléments naturels
        • Règlement communal en cas de catastrophes et de situations extraordinaires
        • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
      • Environnement
        • Règlement sur la gestion des déchets
        • Taxes applicables au 1er janvier 2018
        • Règlement sur l’assainissement urbain
        • Ancien règlement sur l’élimination des déchets
      • Divers
        • Règlement sur l'aide à la formation
        • Règlement de piscine
        • Règlement du cimetière de Saint-Maurice
        • Règlement du cimetière de Mex
        • Règlement sur les inhumations et les cimetières
        • Règlement sur les inhumations et les cimetières
        • Règlement d'aide à la formation
      • Organisation
        • Règlement du Conseil général
        • Règlement du Conseil général
        • Règlement communal d organisation
        • Règlement communal dorganisation
      • Salles et piscine
        • Règlement de la salle polyvalente et de ses annexes
        • Directive sur la salle de sport double de la Tuilerie
        • Directive pour le dojo
        • Directive sur la salle de force
        • Règlement de piscine
      • Finances
        • Règlement sur le prélèvement des droits de mutation communaux additionnels
      • Utilisation routes forestières
        • Règlement concernant l'utilisation des routes forestières
        • Règlement concernant l'utilisation des routes forestières
    • Formulaires
      • Formation
        • Formulaire de demande de bourse et prêt
        • Barême de calcul pour les bourses et prêts
      • Contrôle des habitants
        • Demande de certificat bonnes moeurs
        • Attestation de logement
        • Critères d'acceptation pour cartes d'identité et passeports
        • Demande d'autorisation de voyager pour enfants mineurs
      • Judiciaire
        • Requête de conciliation devant le Juge de Commune
        • Demande de certificat d'héritier
      • Service technique
        • Demande d'autorisation de construire
        • Plan de situation 25000
        • DEMANDE DAUTORISATION DE CONSTRUIRE de compétence communale (En zone à bâtir)
        • DEMANDE DAUTORISATION DE CONSTRUIRE de compétence cantonale (Hors zone à bâtir)
        • ANNEXE a1 (Annexe au formulaire en cas de plusieurs requérants)
        • ANNEXE a2 (Annexe au formulaire en cas de plusieurs propriétaires)
        • Demande d'autorisation pour fouille sur la voie publique
        • Demande de subvention pour bâtiments dans la vieille ville
        • Zones archéologiques - Formulaire annonce de fouille
        • Zones archéologiques - Plan de situation
      • Finances et Contributions
        • Demande de renseignements pour détermination des acomptes
        • Demande de remboursement des acomptes
      • Services industriels
        • SI - demande autorisation pour prélever de l'eau aux bornes hydrantes
        • SI - demande installation eau
      • Travaux d'été
        • Formulaire inscription travaux été
      • Sociétés locales
        • Formulaire requête besoins salles
        • Formulaire requête besoins salles
      • Tente manifestation
        • Tente manifestation - contrat de location
        • Liste du matériel de manifestation
        • Tente manifestation - conditions de location
        • Tente manifestation - contrat de location
    • Agaune Infos
      • Agaune Infos 57 - juin 2019
      • Agaune infos 56 - mars 2019
      • Agaune Infos 55 - décembre 2018
      • Agaune Infos 54 - juin 2018
      • Agaune Infos 53 - mars 2018
      • Agaune Infos 52 - décembre 2017
      • Agaune Infos 51 - juin 2017
      • Agaune Infos 50 - mars 2017
      • Agaune Infos 49 - décembre 2016
      • Agaune Infos 48 - juin 2016
      • Agaune Infos 47 - mars 2016
      • Agaune Infos 46 - décembre 2015
      • Agaune Infos 45 - juin 2015
      • Agaune Infos 44 - mars 2015
      • Agaune Infos 43 - décembre 2014
      • Agaune Infos spécial 1500e - septembre 2014
      • Agaune Infos 42 - juin 2014
      • Agaune Infos 41 - avril 2014
      • Agaune Infos 40 - décembre 2013
      • Agaune Infos 39 - septembre 2013
      • Agaune Infos 38 - mai 2013
      • Agaune Infos 37 - décembre 2012
      • Agaune Infos 36 - juin 2012
      • Agaune Infos 35 - février 2012
      • Agaune Infos 34 - juillet 2011
      • Agaune Express - décembre 2011
      • Agaune Infos 33 - avril 2011
      • Agaune Infos 32 - décembre 2010
      • Agaune Infos 31 - juin 2010
      • Agaune Infos 30 - mars 2010
      • Agaune Infos 28 - avril 2009
      • Agaune Infos 29 - octobre 2009
      • Agaune Infos 27 - septembre 2008
      • Agaune Infos 26 - février 2008
    • Nouveau CO
      • Documents
        • Présentation publique du 6.12.2010
        • Message au Conseil général de St-Maurice du 08.11.2010
        • Dossier de plans du projet (8.6 MB)
    • Ecoles
      • Formulaire de demande de congé
      • Plan de scolarité 2012-2013
      • Infos école primaire
      • Plan de scolarité 2013-2014
      • Infos écoles primaires
    • Crèche-Garderie-UAPE
      • Tarifs de la crèche
      • Tarifs de l'UAPE
      • Tarifs de la crèche
      • Tarifs de l'UAPE
      • Tarifs de la crèche et l'UAPE - périodes de vacances
    • Conseil Général
      • procès-verbaux des séances
        • Procès-verbal de la séance plénière du 11 décembre 2019
        • Procès-verbal de la séance plénière du 11 juin 2019
        • Procès-verbal de la séance plénière du 11 décembre 2018
        • Procès-verbal de la séance plénière du 14 juin 2018
        • Procès-verbal de la séance plénière du 19 décembre 2017
        • Procès-verbal de la séance plénière du 25 septembre 2017
        • Procès-verbal de la séance plénière du 19 juin 2017
        • Procès-verbal de la séance constitutive du 1er février 2017
        • Procès-verbal de la séance plénière du 19 décembre 2016
        • Procès-verbal de la séance plénière du 3 octobre 2016
        • Procès-verbal de la séance plénière du 20 juin 2016
        • Procès-verbal de la séance plénière du 14 décembre 2015
        • Procès-verbal de la séance plénière du 16 juin 2015
        • Procès-verbal de la séance plénière du 15 décembre 2014
        • Procès-verbal de la séance plénière du 13 juin 2013
        • Procès-verbal de la séance plénière du 25 mars 2014
        • Procès-verbal de la séance plénière du 13 décembre 2013
        • Procès-verbal de la séance plénière du 13 mars 2013
        • Procès-verbal de la séance constitutive du 30 janvier 2013
        • Procès-verbal de la séance plénière du 14 décembre 2011
        • Procès-verbal de la séance plénière du 12 décembre 2012
        • Procès-verbal de la séance plénière du 26 juin 2012
        • Procès-verbal de la séance plénière du 5 octobre 2011
        • Assemble CG du 26 juin 2012pdf
        • Procès-verbal de la séance plénière du 28 juin 2011
        • Cg Assemble du 14.12.2011.pdf
        • Cg Assemble du 28 juin 2011.pdf
        • Conseil gnral - PV sance du 13.03.2013.pdf
        • Cg Assemble du 5.10.2011.pdf
        • Conseil gnral - PV sance du 30-01-2013.pdf
        • PV_CG_06-11-2013.pdf
        • PV_CG_13-06-2013.pdf
        • pv CG_Assemble du 12.12.12.pdf
        • PV de la sance du 19.12.16.pdf
      • Comptes
        • Comptes 2012
        • Comptes 2013
      • Budgets
        • Budget 2013
        • Budget 2014
        • Budget 2015
        • Budget 2017
        • Budget 2017 - Amortissements
      • documents de la prochaine séance
      • documents des anciennes séances
        • 11 décembre 2019
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • Procès-verbal de la séance plénière du 19 septembre 2019
          • Budget 2020
            • Budget 2020
            • Rapport de la COGEST
          • Règlement du personnel de la Municipalité
            • Message du Conseil municipal au Conseil général
            • Règlement du personnel 2019 (corrections apparentes)
            • Règlement du personnel 2019
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Election des membres du Conseil intercommunal du SDIS des Fortifications
          • Postulat sur l'interdiction des herbicides
            • Postulat sur linterdiction des herbicides
        • 19 septembre 2019
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • Procès-verbal de la séance plénière du 11 juin 2019
          • Fusion avec Collonges
            • Mssage du Conseil municipal au Conseil général
            • Rapport de fusion
            • Contrat de fusion
            • Rapport de la commission ad-hoc
          • SDIS des Fortifications
            • Message du Conseil municipal au Conseil général
            • Statuts du groupement analogue à une association de communes
            • Projet de révision du règlement sur la protection contre l'incendie et les éléments naturels
            • Convention intercantonale sur le Service de défense incendie et secours des communes de Lavey-Morcles et Saint-Maurice (2016).pdf
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement intercommunal EM Salentin
            • 2017 - rglement sur la gestion des situations particulires et extraordinaires.pdf
            • 2019 - projet de rglement intercommunal sur la gestion des situations particulires et extraordinaires.pdf
            • Rglement intercommunal EM Salentin - message du Cm au Cg.pdf
        • 11 juin 2019
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 11 décembre 2018
          • Comptes 2018
            • Comptes 2018
            • Rapport de la commission de gestion
          • Avenir du service électrique
            • Message du Cm au Cg
            • Projet de règlement
            • Bilan provisionnel au 01.01.2020
            • Compte de résultat prévisionnel 2020
            • Rapport de la commission Urbanisme
          • Postulat réduction nombre conseillers municipaux
            • Postulat réduction nombre conseillers municipaux
            • Réponse du Conseil municipal
        • 11 décembre 2018
          • Convocation aux membres
            • Convocation à la séance du 11 décembre 2018
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 14 juin 2018
          • Budget 2019
            • Budget 2019
            • Rapport de la COGEST
            • Présentation du budget 2019
          • Réaménagement de la Villa de la Tuilerie
            • Message pour le réaménagement de la Villa de la Tuilerie
          • Postulat - interdiction des pesticides
            • Postulat sur l'interdiction des pesticides
            • Présentation du postulat sur l'interdiction des herbicides
          • Postulat - réduction du nombre de conseillers municipaux
            • Postulat pour la réduction du nombre de conseillers municipaux
          • Postulat - modération du trafic
            • Postulat pour la modération du trafic
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon du 11.12.2018
        • 14 juin 2018
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2017
          • Comptes 2017
            • Comptes 2017
            • Rapport de la COGEST
            • Présentation des comptes 2017
          • Achat de la parcelle 2307
            • Message du Conseil municipal au Conseil général
            • Rapport de la commission Urbanisme
          • Réponses aux postulats "pollution sonore de l'autoroute" et "classes bilingues"
            • Postulat concernant la pollution sonore au niveau de l'autoroute
            • Postulat pour des classes bilingues aux écoles primaires
            • Postulat pollution autoroute - réponse
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon du 14.06.2018
        • 19 décembre 2017
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 25 septembre 2017
          • Postulat en relation à la durée d'exploitation et assainissement du stand de tir
            • Postulat en relation à la durée d'exploitation et assainissement du stand de tir
          • Postulat concernant la pollution sonore au niveau de l'autoroute
            • Postulat concernant la pollution sonore au niveau de l'autoroute
            • Présentation ppt
          • Postulat pour des classes bilingues aux écoles primaires de Saint-Maurice
            • Postulat pour des classes bilingues aux écoles primaires de Saint-Maurice
          • Budget 2018
            • Budget 2018
            • Présentation ppt
            • Rapport de la COGEST
            • Budget 2018 - prsentation.pdf
            • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
            • budget 2018.pdf
          • Divers
            • Interpellation T. Hutin qualité des eaux Marais 7.09.17
            • Réponse du Conseil municipal du 13.12.17
            • Tour d'horizon
          • Budget 2018 - prsentation.pdf
          • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
          • budget 2018.pdf
          • Budget 2018 - prsentation.pdf
          • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
          • budget 2018.pdf
          • Budget 2018 - prsentation.pdf
          • Budget 2018 - rapport COGEST.pdf
          • budget 2018.pdf
        • 25 septembre 2017
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • Règlement sur la gestion des déchets
            • Conseil municipal
              • Message au Conseil général
              • Projet de règlement
              • Proposition de taxes 2018
              • Taxe base ménage : variantes
              • Taxe au sac.ppt
            • Commission urbanisme
              • Rapport de la commission
              • Annexe 1 - variante 2 recalculée
              • Annexe 2 - proposition commission taxes 2018
        • 19 juin 2017
          • Comptes 2016
            • Comptes 2016
            • Rapport de la COGEST
            • Présentation des comptes
          • Organe de révision des comptes
            • Préavis du Conseil municipal
          • Convocation aux membres
            • PV de la séance du 1er février 2017
            • CG - Convocation aux membres sance 19.06.17
          • Caserne du feu
            • Message crédit de construction
            • Plans du projet
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement CECA
            • CECA - message
            • CECA - projet de règlement
            • CECA - rapport de la commission ad-hoc
            • EMC cahier des charges
            • EMC organigramme
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon 19.06.2017
        • 1er février 2017
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 19 décembre 2016
          • Tour d'horizon
            • Tour d'horizon
        • 19 décembre 2016
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV du 3 octobre 2016
          • Budget 2017
            • Budget 2017
            • Budget 2017 - Présentation ppt
            • Budget 2017 - Amortissements
            • Rapport de la Dzèbe
            • Budget 2017 - Rapport de la COGEST
          • Commissions permanentes du Conseil général
            • Règlement du Conseil général - proposition de modifications
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique, 2ème lecture
            • Projet de règlement en 2ème lecture
            • Projet de tarifs en 2ème lecture
            • Propositions de modifications
            • Rapport de la commission ad hoc
        • 3 octobre 2016
          • Convocation aux membres
            • Convocation aux membres
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 20 juin 2016
          • Règlement sur l'utilisation des routes forestières
            • Carte des routes forestières
            • Message du Cm au Cg
            • Projet de règlement concernant l'utilisation des routes forestières
          • Règlement sur la fourniture d'énergie électrique
            • Message du Cm au Cg
            • Projet de règlement sur la fourniture d'énergie électrique
            • Rapport final de la commission ad-hoc
            • Présentation sur les contributions de raccordement
          • Règlement sur les inhumations et les cimetières
            • Inhumation et cimetires - Annexe 1-2
            • Inhumation et cimetières - Annexe 3 tarifs
            • Inhumation et cimetières - Message du Cm au Cg
            • Inhumation et cimetières - Projet de règlement
          • Tour d'horizon - 20.06.16
            • Tour dhorizon - Juin 2016
        • 20 juin 2016
          • PV de la dernière séance
            • PV de la séance du 14 décembre 2015
          • Convention pour la création d'un cercle judiciaire intercommunal
            • Cercle judiciaire intercommunal - Convention
            • Cercle judiciaire - Message
          • Comptes 2015
            • Comptes 2015
            • Comptes 2015 - Rapport COGEST
            • Comptes 2015 - Reflexions PF
          • Plan de quartier Condémines
            • Plan de quartier Condémines
            • Condémines - Règlement
            • Condémines - Rapport OAT
            • Condémines - Rapport de la commission ad hoc
          • Règlement d'aide à la formation
            • Règlement d'aide à la formation
            • Règlement d'aide à la formation - Message
          • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
            • Projet de règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
            • Message
            • Avant-projet de classification des parkings
            • Plan des parkings
            • Avant-projet de tarifs
            • Rapport CITEC 2013
            • Présence de la commission ad hoc
            • Rapport de la commission ad hoc
          • Présentations ppt
            • Comptes 2015
            • PQ Condémines
            • Règlement sur l'aide à la formation
            • Règlement sur le stationnement des véhicules sur la voie publique
            • Tour d'horizon juin 2016
          • La Dzèbe - Réponse à une interpellation
            • Dzebe - Réponse à une interpellation
        • 14 décembre 2015
          • Convocation aux membres
            • 14.12.15 - Convocation aux membres
            • PV de la séance du 16.06.15
          • Budget 2016
            • Budget 2016
            • Budget 2016 - Présentation ppt
            • Budget 2016 - Rapport de la CoGest
          • Règlement de police
            • PIS - Projet de règlement
            • PIS - Message
            • PIS - Rapport de la commission ad-hoc
          • Interpellation service civil
            • Service civil - Interpellation
            • Service civil - Réponse
          • Interpellation places de parking
            • Places de parking - Interpellation
            • Places de parking - Réponse
          • Bilan des collaborations intercommunales
            • Bilan des collaborations intercommunales existantes - Interpellation
            • Bilan des collaborations intercommunales existantes - Réponse
          • Postulat horaires piscine
            • Postulat relatif aux horaires de la piscine
          • Vente du bâtiment Simplon 5
            • Vente Simplon 5 - Message
        • 16 juin 2015
          • PV du 15 décembre 2014
          • Impôt sur le revenu
          • Comptes 2014
          • Comptes 2014 - Présentation ppt
          • Comptes 2014 - Rapport COGEST
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          • Règlement du personnel - Rapport
          • Règlement sur les droits de mutation
          • Règlement sur les droits de mutation - Présentation ppt
          • Règlement sur les droits de mutation - Message
          • Règlement sur les droits de mutation - Rapport
          • Interpellation JDC locaux communaux - Réponse du Conseil municipal
        • 15 décembre 2014
          • message rénovation bâtiments parcelles 108, 109 et 110 - décision de financement
          • cautionnement cabinet médical
          • annexe historique - message rénovation bâtiments parcelles 108, 109 et 110 - décision de financement
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        • Interpellation - Bilan des collaborations intercommunales existantes.pdf
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      • comptes2013presse.pdf
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      • Votation populaire du 27 novembre 2011 - Explications des conseils municipaux
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